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Le Règlement Intérieur

Le Règlement Intérieur

Par Administrateur jean-rostand, publié le mercredi 9 décembre 2009 00:12 - Mis à jour le dimanche 4 janvier 2015 13:56

Le règlement intérieur rassemble l'ensemble des dispositions légales régissant le fonctionnement de l'établissement et la vie sociale dans l'organisation scolaire.

Il doit être connu et accepté des membres de la communauté éducative; il est signé par chaque élève et par les responsables légaux au moment de l'inscription.

Pièces jointes